Comité métropolitain le 20 janvier 2024 à 9h00

Comité métropolitain le 20 janvier 2024 à 9h00

Le Pôle métropolitain Nord Franche-Comté tiendra son prochain comité samedi 20 janvier 2024 à 9h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.

L’ordre du jour est le suivant :

Pour décision

1. Approbation du procès-verbal du Comité métropolitain du 9 septembre 2023
2. Contrat Territoires en action
3. Orientations budgétaires 2024
4. Etude de sécurisation stratégique de l’approvisionnement en eau potable du Nord de la Franche-Comté – phase 2
5. Mise en place d’une Commission d’appel d’offres – modalité de dépôt et adoption du règlement intérieur
6. Mise en place d’une Commission d’appel d’offres – élection des membres
7. Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
8. Adhésion aux missions complémentaires du centre de départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Doubs
9. Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de moyens entre le Pôle métropolitain et le Syndicat mixte de Transport Nord Franche-Comté
10. Questions diverses