Comité métropolitain du 7 avril 2023

Le Pôle métropolitain Nord Franche-Comté tiendra son prochain comité vendredi 7 avril 2023 à 17h30, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.

L’ordre du jour est le suivant,

Pour décision

 

  1. Approbation du procès-verbal du Comité métropolitain du 18 mars 2023
  2. Approbation du compte de gestion 2022
  3. Approbation du compte administratif 2022
  4. Affectation du résultat excédentaire de la section de fonctionnement 2022
  5. Vote du budget primitif 2023
  6. Convention annuelle d’objectifs et de moyens entre le Pôle métropolitain, l’Agence de développement et d’Urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU-PM) et l’Agence d’Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
  7. Adoption du règlement du challenge « Mon Campus à vélo » dans le cadre du Tour de France Agir Ensemble

 

 

Pour information

 

  1. Décision du Président
  2. Questions diverses

Date

07 Avr 2023
Expiré

Time

17 h 30 min - 19 h 30 min

Leave A Comment