Comité métropolitain du 7 avril 2023
Le Pôle métropolitain Nord Franche-Comté tiendra son prochain comité vendredi 7 avril 2023 à 17h30, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.
L’ordre du jour est le suivant,
Pour décision
- Approbation du procès-verbal du Comité métropolitain du 18 mars 2023
- Approbation du compte de gestion 2022
- Approbation du compte administratif 2022
- Affectation du résultat excédentaire de la section de fonctionnement 2022
- Vote du budget primitif 2023
- Convention annuelle d’objectifs et de moyens entre le Pôle métropolitain, l’Agence de développement et d’Urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU-PM) et l’Agence d’Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
- Adoption du règlement du challenge « Mon Campus à vélo » dans le cadre du Tour de France Agir Ensemble
Pour information
- Décision du Président
- Questions diverses
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