Comité métropolitain

Comité métropolitain le 22 mars 2024 à 17h30

Le Pôle métropolitain Nord Franche-Comté tiendra son prochain comité vendredi 22 mars 2024 à 17h30, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, 8 avenue des Alliés à Montbéliard.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Installation d’un nouveau membre suppléant
2. Approbation du procès-verbal du Comité métropolitain du 20 janvier 2024
3. Approbation du compte de gestion 2023
4. Approbation du compte administratif 2023
5. Affectation du résultat excédentaire de la section de fonctionnement 2023
6. Budget primitif 2024
7. Contrat Territoires en action
8. Convention d’objectifs et de moyens entre le Pôle métropolitain, l’Agence de développement et d’urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU-PM) et l’Agence d’Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
9. Observatoire de la démographie médicale
10. Questions diverses